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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GAIGNARD FLEURS
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TERRASSE & PATIO
Marque expirée - Marque en non vigueur

TERRASSE & PATIO
GAIGNARD FLEURS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3623388
Date de dépôt :
19/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
19/01/2019
TERRASSE & PATIO de GAIGNARD FLEURS

Présentation de la marque TERRASSE & PATIO

Déposée le 19 janvier 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GAIGNARD FLEURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « TERRASSE & PATIO »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GAIGNARD FLEURS domicilié(e) Chemin de la Glardière - 49130 - LES PONTS DE CE - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 031 325 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société AQUINOV domicilié(e) Allée de la Forestière - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 21 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRASSE & PATIO est expirée depuis le 19 janvier 2019.

GAIGNARD FLEURS a également déposé les autres marques suivantes : G GAIGNARD FLEURS CULTIVONS L EXCELLENCE


GAIGNARD FLEURS, Société par Actions Simplifiée - Chemin de la Glardière - 49130 - LES PONTS DE CE - France - SIREN 300031325


Société AQUINOV - Allée de la Forestière - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France


Publication - Publication le 27 févr. 2009 au BOPI 2009-09

Enregistrement avec modification - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52

Inscription le 23 janvier 2012 - Rejet partiel n°567546 - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-01-23

Cache-pot en papier ; papiers d'emballage ; boîtes en carton pour l'emballage de produits horticoles ; suremballages en carton pour produits horticoles ; étiquettes horticoles en carton ; plaquettes en carton portant des informations horticoles.

Instruments d'arrosage ; cache-pot non en papier ; pots utilisés en horticulture ; couvercles pour pots ; supports pour fleurs ; coupes pour fleurs ;

Bulbes.